Conseil Municipal

Convocation du Conseil Municipal du mardi 24 mars 2026.
Département de l’Hérault COMMUNE DE MARSEILLAN République Française
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 24 mars 2026 à 18h00 salle Paul Arnaud
ORDRE DU JOUR
1. Désignation des représentants au comité de direction de l’Office de Tourisme de Marseillan (Yves
MICHEL)
2. Désignation des représentants socio-professionnels au comité de direction de l’office de tourisme communal
(Yves MICHEL)
3. Désignation du titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles (Yves MICHEL)
4. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d’école de la Commune (Yves
MICHEL)
5. Délégation de pouvoirs au maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT (Yves MICHEL)
6. Délégation d’attribution pour la réalisation d’emprunts (Yves MICHEL)
7. Frais de représentation du maire (Yves MICHEL)
8. Frais de représentation emplois fonctionnels et collaborateur de cabinet (Yves MICHEL)
9. Mandat spécial au Maire et aux élus, pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des Maires
(Yves MICHEL)
10. Commission d’Appel d’Offres – Adoption du règlement intérieur (Yves MICHEL)
11. Commission d’Appel d’Offres – Modalités de dépôt des listes en vue de l’élection des membres (Yves
MICHEL)
12. Fixation du nombre des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial et désignation (Yves
MICHEL)
13. Désignation des représentants de la collectivité au SIVOM du canton d’Agde (Yves MICHEL)
14. Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale de l’Eau (Yves MICHEL)
15. Désignation des délégués du conseil municipal auprès du conseil portuaire du port départemental « Les
Mazets » (Yves MICHEL)
16. Désignation des représentants titulaires et suppléants au conseil portuaire de Tabarka (Yves MICHEL)
17. Désignation du représentant permanent à l’assemblée spéciale des collectivités actionnaires et du
représentant permanent à l’assemblée générale - SPL Territoire 34 (Yves MICHEL)
18. Désignation des délégués au comité syndical de « Hérault Énergies » (Yves MICHEL)
19. Désignation des délégués du conseil municipal auprès de l'Union des Villes Portuaires d’Occitanie (Yves
MICHEL)
20. Désignation des délégués du conseil municipal auprès de l’Association des communes maritimes
d’Occitanie (Yves MICHEL)
21. Désignation des délégués à l’Association départementale des communes forestières de l’Hérault (Yves
MICHEL)
22. Désignation des représentants de la collectivité à la commission locale d’évaluation du transfert de charges
de Sète Agglopôle Méditerranée (Yves MICHEL)
23. Désignation du correspondant défense (Yves MICHEL)
24. Désignation du représentant de VIATERRA (Société d’Aménagement de l’Ouest Héraultais) (Yves
MICHEL)
25. Désignation des membres de la CIID de Sète Agglopôle Méditerranée (Yves MICHEL)
26. Délibération portant fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS (Yves MICHEL)
27. Délibération portant élection des membres du conseil d’administration du CCAS (Yves MICHEL)
28. Désignation du représentant du BRL (Yves MICHEL)
29. Création du comité consultatif des Halles et Marchés de Marseillan (Yves MICHEL)
30. Budget annexe Gendarmerie – Reversement de l’excédent vers le budget principal (Yves MICHEL)
31. Attribution d’une subvention de 5 000 € à l’association Experts-Solidaires dans le cadre du projet «
Préservation et valorisation du patrimoine bâti à Nihit, vallée de l’Arghen » – Demande de décaissement et
engagement financier complémentaire (Yves MICHEL)
32. Convention relative au remboursement des frais d’enquête publique liés à la délivrance du permis de
construire n° 034 150 25 00028 pour des constructions conchylicoles dans la bande littorale des 100 mètres
– M. MIRAMOND Thierry (Annexe) (Yves MICHEL)
33. Acquisition de bien présumé vacant et sans maître (Yves MICHEL)
34. Modification du tableau des effectifs (Yves MICHEL)
35. Décisions du Maire (Annexes) (Yves MICHEL)