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Les séances du Conseil municipal

Convocation au conseil municipal du 24 juin 2025

24 Juin 2025
Français
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Transcription textuelle

Convocation au conseil municipal du 24 juin 2025

Les séances du Conseil municipal

Convocation au conseil municipal du 18 mars 2025

Mars 2025
Français
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Transcription textuelle

Département de l’Hérault
ND
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COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 18 mars 2025 à 18h30 salle Paul Arnaud
ORDRE DU JOUR
Vote des taux 2025 (Marc Rouvier)
Désignation d’un conseiller municipal pour la signature d’un permis de construire pour lequel le
maire est empêché (Marc Rouvier)
Création d’une piste cyclable entre Pomérols et Marseillan Ville : demande de subvention
auprès de l’Europe (Walter Bignon)
Création d’une piste cyclable entre Pomérols et Marseillan ville : approbation du plan de
financement (Walter Bignon)
Renonciation à l’incorporation des parcelles AY 42, DD 4, CV 37, EN 6, EN 9, AZ 28, AM 34,
AL 14, AM 55, AL 19, AY116, CH 54 identifiées biens vacants et sans maitres (de plein droit
et présumé) dans le patrimoine de la commune au profit de Sète Agglopôle Méditerranée (Jean-
Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea - Rec de Gascou — Parcelle DD 026 (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea - Lieudit Montjoui -parcelle E 760/E 761 (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea - Lieudit Frontregeire -Parcelle DC 114 (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea - Lieudit Montjoui -Parcelle E 721 (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea - AS 101 (Jean-Marc Dumas)
Intervention au titre de tiers payeur dans le cadre de la convention des mesures compensatoires
de la ZAC Terra Vinea — AAB pour partie délimitée AA11 (Jean-Marc Dumas)
Règlement opération façades : modifications (Annexe) (Louis Gasc)
Convention 2025 Centre permanent d'initiatives pour l’environnement (CPIE Bassin de Thau)
(Annexe) (Séverine Jean)
Demande de subvention : BTP CFA Occitanie (Michel Ibars)
Subventions 2025 aux associations (Michel [bars)
Classes transplantées (Annie Kelly)
Fixation de l’indemnité de surveillance allouée aux personnels enseignants (Annie Kelly)
Tarifs du port de Tabarka 2025 (Claudia Azaïs)
Tarifs Occupation Domaine Public (Marc Rouvier)
Maintien des forces de sécurité sur les territoires littoraux en saison estivale (Marc Rouvier)
Adhésion à la mission signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et
d’agissements sexistes proposé par le CDG34 (Annexes) (Marc Rouvier)
Participation à l’appel d’offres de renouvellement des contrats d’assurance des risques
statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34)
(Marc Rouvier)
Instauration de l’indemnité d’itinérance en faveur du personnel de la mairie de Marseillan (Marc
Rouvier)
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de
l’engagement professionnel (RIFSEEP) (Marc Rouvier)
Modification du tableau des effectifs de la commune (Annexe) (Marc Rouvier)
Don de jours de congés pour un agent public (Marc Rouvier)
Décisions du Maire (Annexes) (Yves Michel)

Ordre du jour des conseils municipaux

Convocation au conseil municipal du 18 décembre 2024

Décembre 2024
Français
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Transcription textuelle

Département de l’Hérault République Française
COMMUNE DE MARSEILLAN
Convocation du Conseil Municipal
Mercredi 18 décembre 2024 à 18h00 salle Paul Arnaud
Mesdames, Messieurs les élu(e)}s,
Comme vous le savez, pour le vote du budget primitif, les élus doivent recevoir les documents
afférents 12 jours francs avant le conseil municipal. Ainsi, il existe deux possibilités de convoquer
le conseil municipal :
- transmettre la convocation au conseil en même temps que le projet de budget, soit 12 jours au
moins avant la réunion.
- faire deux transmissions : la communication au conseil du projet de budget 12 jours au moins
avant la réunion et la convocation au conseil selon les délais fixés par les articles L2121-11 et
L2121-12 du CGCT.
Aïnsi, conformément à la deuxième option, vous recevez une convocation supplémentaire ne
relevant pas du vote lié au budget.
Je reste à votre disposition pour tout complément d’information.
ORDRE DU JOUR
Budget primitif principal 2025 (Annexe) (Marc Rouvier)
Budget primitif Gendarmerie 2025 (Annexe) (Marc Rouvier)
Budget primitif des Ports 2025 (Annexe) (Marc Rouvier)
Budget primitif Port de Tabarka 2025 (Annexe) (Marc Rouvier)
Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine
immatériel de l’humanité — Unesco (Séverine Jean)
Révision du SCOT du Bassin de Thau (Jean-Marc Dumas)
Exclusion du droit de préemption urbain dans la ZAC Terra Vinea (Jean-Marc Dumas)
Prorogation des permissions de voirie au bénéfice de la Société Orange (Louis Gasc)
Remboursement des frais de transports liés à la pratique de l’enseignement de la natation
année scolaire 2024/2025 — Convention financière entre SAM et la Commune de Marseillan
(Annexe) (Annie Kelly)
10. Convention ludothèque entre Loupian et Marseillan (Annexe) (Sarah Allemand) 15
11. Tarifs périscolaires et extrascolaires (Sarah Allemand)
12. Subventions 2025 aux associations (Jean-Claude Aragon)
13. Demande de garantie Promologis (Annexe) (Marc Rouvier)
14, Régime indemnitaire applicable au personnel municipal — Instauration du régime
indemnitaire des agents de la filière police municipale (Marc Rouvier)
15. Rapport Social Unique (RSU) sur les données sociales 2023 (Annexe) (Marc Rouvier)
16. Modification du tableau des effectifs (Annexe) (Marc Rouvier)
RES,Lens
17. Mise en place de la Protection Sociale complémentaire - Convention de participation pour la
couverture du risque prévoyance des agents (Marc Rouvier)
18. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de
l’engagement professionnel (RIFSEEP) (Marc Rouvier)
19. Décisions du Maire (Annexes) (Yves Michel)
20. Décision Modificative n°1 du Budget Principal 2024 (Annexe) (Marc Rouvier)