Urbanisme
Retrouvez ici toutes les démarches et documents liés à l'urbanisme.
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Autorisation de voirie et travaux
Une autorisation de voirie et travaux est nécessaire pour effectuer des travaux sur la voie publique ou occuper temporairement le domaine public routier. L'autorisation d'occupation temporaire…
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Documents d’urbanisme
La Ville de Marseillan met en place un guichet unique pour les demandes de documents d’urbanisme. Un service en ligne gratuit et accessible 7j/7 et 24h/24.
Contact
Service urbanisme
Le service urbanisme de la ville Marseillan a pour mission de faire appliquer des réglementations liées à la construction ou à la rénovation des bâtiments. Il…
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Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Le Plan Local d’Urbanisme est un document de planification qui détermine un projet pour un territoire et fixe en conséquence les règles d’utilisation du sol à…
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Enquêtes publiques
La ville de Marseillan publie sur cette page les enquêtes publiques en cours sur son territoire. Ces enquêtes sont des moments privilégiés de participation citoyenne, où…
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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
Le Schéma de Cohérence Territoriale est un document d'urbanisme, issu de la loi SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain). Élaboré par les élus et animé par le…