Les séances du conseil municipal

1. Restitution à la Commune de Marseillan de la compétence « promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme ». (Dominique Cupoli)
2. Création de l’Office de tourisme communal (Annexe) (Dominique Cupoli)
3. Désignation des représentants au comité de direction de l’Office de Tourisme de Marseillan (Dominique Cupoli)
4. Société par actions simplifiée (SAS) MARSEILLAN ENERGIE VERTE (MEV) – Autorisation de la cession des titres détenus par Watteos – (Dominique Cupoli)
5. Placement financier des produits des cessions immobilières (Marc Rouvier)
6. Rapport des Mandataires 2024 de la Société Publique Locale du Bassin de Thau (SPLBT) (Annexe) (Marc Rouvier)
7. Rapport d’activités 2024 du SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) du canton d’Agde (Annexe) (Marc Rouvier)
8. Désignation des représentants titulaires et suppléants au conseil portuaire de Tabarka (Marc Rouvier)
9. Désignation du représentant de la collectivité à la Commission Locale d’Evaluation du Transfert de charges de Sète Agglopôle Méditerranée (Marc Rouvier)
10. Enquête publique : Avis sur les conclusions de l’enquête publique conjointe préalable à la déclaration d’utilité publique et à la cessibilité des parcelles nécessaires à la réalisation de la ZAC Terra Vinéa (Annexe) (Jean-Marc Dumas)
11. Déclaration de projet sur l’intérêt général de l’opération : « Aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) « Terra Vinea » au lieu-dit Pioch de Pire » (Jean-Marc Dumas)
12. Vente de la parcelle communale cadastrée CB 60 (partie) à la société COGEDIM Languedoc avec faculté de substitution (Jean-Marc Dumas)
13. Acquisition de la parcelle cadastrée CC 63 – Secteur « L’Hom Mort Bas » (Jean-Marc Dumas)
14. Acquisition des parcelles cadastrées EH 126 (Jean-Marc Dumas)
15. Acquisition des parcelles cadastrées EE 110 et 123, et ED 63 – 65 - 67 (Jean-Marc Dumas)
16. Acquisition des parcelles cadastrées AI 90 et AI 91 (Jean-Marc Dumas)
17. Approbation du projet de plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID) et signature de la Convention Intercommunale d’Attribution (Annexes) (Georgette Requena)
18. Approbation de la convention relative au partage de la base de données du SDIS 34 concernant les établissements recevant du public (Annexe) (Louis Gasc)
19. Demande de subvention : réalisation d’une étude urbaine à 2 échelles (Louis Gasc)
20. Demande de subvention maison de santé (Annexe) (Chantal Prouteau)
21. Demande de subvention jardins familiaux (Séverine Jean)
22. Attribution d’une subvention au Théâtre Molière – Scène nationale pour le transport des élèves aux spectacles scolaires – Année 2025 (Séverine Jean)
23. Soutien financier aux communes sinistrées des Corbières (Aude) – Incendies d’août 2025 (Jean-Claude Aragon)
24. Décisions du Maire (Annexes) (Yves Michel)

Votes des délibérations examinées du conseil municipal du 24 juin 2025