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Convocation du conseil municipal du 14 avril 2026.
1.Désignation des représentants au comité de direction de l’Office de Tourisme de Marseillan (Rémy Chaput)
2. Désignation des représentants socio-professionnels au comité de direction de l’office de tourisme communal (Rémy Chaput)
3. Désignation du titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles (Séverine Jean)
4. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d’école de la Commune (Raphaël Michel)
5. Délégation de pouvoirs au maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT (Yves Michel)
6. Délégation d’attribution pour la réalisation d’emprunts (Yves Michel)
7. Frais de représentation du maire (Jean-Marc Dumas)
8. Frais de représentation emplois fonctionnels et collaborateur de cabinet (Yves Michel)
9. Commission d’Appel d’Offres – Adoption du règlement intérieur (Jean-Marc Dumas)
10. Commission d’Appel d’Offres – Modalités de dépôt des listes en vue de l’élection des membres (JeanMarc Dumas)
11. Fixation du nombre des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial et désignation (Eric
Maury)
12. Désignation des représentants de la collectivité au SIVOM du canton d’Agde (Dominque Cupoli)
13. Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale de l’Eau (Walter Bignon)
14. Mise à jour du tableau des emplois (Eric Maury)
15. Désignation des délégués du conseil municipal auprès du conseil portuaire du port départemental « Les Mazets » (Jean-Marc Dumas)
16. Désignation des représentants titulaires et suppléants au conseil portuaire de Tabarka (Jean-Marc Dumas)
17. Désignation du représentant permanent à l’assemblée spéciale des collectivités actionnaires et du représentant permanent à l’assemblée générale - SPL Territoire 34 (Jean-Marc Dumas)
18. Désignation des délégués au comité syndical de « Hérault Énergies » (Louis Gasc)
19. Désignation des délégués du conseil municipal auprès de l'Union des Villes Portuaires d’Occitanie (JeanMarc Dumas)
20. Désignation des délégués du conseil municipal auprès de l’Association des communes maritimes d’Occitanie (Walter Bignon)
21. Désignation des délégués à l’Association départementale des communes forestières de l’Hérault (Walter Bignon)
22. Désignation des représentants de la collectivité à la commission locale d’évaluation du transfert de charges de Sète Agglopôle Méditerranée (Jean-Marc Dumas)
23. Désignation du représentant de VIATERRA (Société d’Aménagement de l’Ouest Héraultais) (Walter Bignon)
24. Désignation des membres de la CIID de Sète Agglopôle Méditerranée (Jean-Marc Dumas)
25. Délibération portant fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS (Georgette Requena)
26. Délibération portant élection des membres du conseil d’administration du CCAS (Georgette Requena)
27. Désignation du représentant du BRL (Walter Bignon)
28. Création du comité consultatif des Halles et Marchés de Marseillan (Dominique Cupoli)
29. Budget annexe Gendarmerie – Reversement de l’excédent vers le budget principal (Jean-Marc Dumas)
30. Attribution d’une subvention de 5 000 € à l’association Experts-Solidaires dans le cadre du projet «
Préservation et valorisation du patrimoine bâti à Nihit, vallée de l’Arghen » – Demande de décaissement et
engagement financier complémentaire (Walter Bignon)
31. Convention relative au remboursement des frais d’enquête publique liés à la délivrance du permis de construire n° 034 150 25 00028 pour des constructions conchylicoles dans la bande littorale des 100 mètres –M. MIRAMOND Thierry (Annexe) (Jean-Marc Dumas)
32. Acquisition de bien présumé vacant et sans maître (Jean-Marc Dumas)
33. Indemnités des élus : fixation des indemnités des élus après application des majorations (DSU et station touristique) (Jean-Marc Dumas)
34. Indemnités des élus : fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale (Jean-Marc Dumas)
35. Droit à la formation des élus (Eric Maury)
36. Mise en place du règlement intérieur du conseil municipal (Annexe) (Eric Maury)
37. Adhésion au réseau francophone des villes amies des aînés (Chantal Prouteau)
38. Subventions 2026 aux associations (Walter Bignon)
39. Exonération temporaire de la redevance d’occupation du domaine public pour les commerces impactés par les travaux du boulevard (Dominique Cupoli)
40. Convention dans le cadre du Projet Urbain Partenarial sur les parcelles BN 188 et BN 189 (Annexe) (JeanMarc Dumas)
41. Convention de mise en commun des agents de la police municipale de Marseillan et de Pomerols (Annexe) (Dominique Cupoli)
42. Vente de la parcelle DS 266, Gourg du Pous (Jean-Marc Dumas)
43. Désignation représentant auprès du Syndicat Mixte Hérault Energies (Louis Gasc)
44. Convention de partenariat pour une opération collaborative dans le cadre du Programme Régional
Occitanie FEDER-FSE+ 2021 – Aménagement d'une liaison cyclable entre Marseillan et Pomérols
(Annexe) (Dominique Cupoli)
45. Demande de subvention au titre du « Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance » pour l’acquisition et l’installation de caméras de vidéoprotection dans l’église de Marseillan (Dominique Cupoli)
46. Classe transplantée année scolaire 2025 – 2026 : Projet de séjour pédagogique pour les élèves des classes de CE1-CE2 de l’école Bardou-Maffre – Demande d’approbation (Raphaël Michel)
47. Décisions du Maire (Annexes) (Yves Michel

Convocation du Conseil Municipal du mardi 24 mars 2026.
Département de l’Hérault COMMUNE DE MARSEILLAN République Française
Convocation du Conseil Municipal
Mardi 24 mars 2026 à 18h00 salle Paul Arnaud
ORDRE DU JOUR
1. Désignation des représentants au comité de direction de l’Office de Tourisme de Marseillan (Yves
MICHEL)
2. Désignation des représentants socio-professionnels au comité de direction de l’office de tourisme communal
(Yves MICHEL)
3. Désignation du titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles (Yves MICHEL)
4. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d’école de la Commune (Yves
MICHEL)
5. Délégation de pouvoirs au maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT (Yves MICHEL)
6. Délégation d’attribution pour la réalisation d’emprunts (Yves MICHEL)
7. Frais de représentation du maire (Yves MICHEL)
8. Frais de représentation emplois fonctionnels et collaborateur de cabinet (Yves MICHEL)
9. Mandat spécial au Maire et aux élus, pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des Maires
(Yves MICHEL)
10. Commission d’Appel d’Offres – Adoption du règlement intérieur (Yves MICHEL)
11. Commission d’Appel d’Offres – Modalités de dépôt des listes en vue de l’élection des membres (Yves
MICHEL)
12. Fixation du nombre des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial et désignation (Yves
MICHEL)
13. Désignation des représentants de la collectivité au SIVOM du canton d’Agde (Yves MICHEL)
14. Désignation des représentants de la commune à la Commission Locale de l’Eau (Yves MICHEL)
15. Désignation des délégués du conseil municipal auprès du conseil portuaire du port départemental « Les
Mazets » (Yves MICHEL)
16. Désignation des représentants titulaires et suppléants au conseil portuaire de Tabarka (Yves MICHEL)
17. Désignation du représentant permanent à l’assemblée spéciale des collectivités actionnaires et du
représentant permanent à l’assemblée générale - SPL Territoire 34 (Yves MICHEL)
18. Désignation des délégués au comité syndical de « Hérault Énergies » (Yves MICHEL)
19. Désignation des délégués du conseil municipal auprès de l'Union des Villes Portuaires d’Occitanie (Yves
MICHEL)
20. Désignation des délégués du conseil municipal auprès de l’Association des communes maritimes
d’Occitanie (Yves MICHEL)
21. Désignation des délégués à l’Association départementale des communes forestières de l’Hérault (Yves
MICHEL)
22. Désignation des représentants de la collectivité à la commission locale d’évaluation du transfert de charges
de Sète Agglopôle Méditerranée (Yves MICHEL)
23. Désignation du correspondant défense (Yves MICHEL)
24. Désignation du représentant de VIATERRA (Société d’Aménagement de l’Ouest Héraultais) (Yves
MICHEL)
25. Désignation des membres de la CIID de Sète Agglopôle Méditerranée (Yves MICHEL)
26. Délibération portant fixation du nombre de membres du conseil d’administration du CCAS (Yves MICHEL)
27. Délibération portant élection des membres du conseil d’administration du CCAS (Yves MICHEL)
28. Désignation du représentant du BRL (Yves MICHEL)
29. Création du comité consultatif des Halles et Marchés de Marseillan (Yves MICHEL)
30. Budget annexe Gendarmerie – Reversement de l’excédent vers le budget principal (Yves MICHEL)
31. Attribution d’une subvention de 5 000 € à l’association Experts-Solidaires dans le cadre du projet «
Préservation et valorisation du patrimoine bâti à Nihit, vallée de l’Arghen » – Demande de décaissement et
engagement financier complémentaire (Yves MICHEL)
32. Convention relative au remboursement des frais d’enquête publique liés à la délivrance du permis de
construire n° 034 150 25 00028 pour des constructions conchylicoles dans la bande littorale des 100 mètres
– M. MIRAMOND Thierry (Annexe) (Yves MICHEL)
33. Acquisition de bien présumé vacant et sans maître (Yves MICHEL)
34. Modification du tableau des effectifs (Yves MICHEL)
35. Décisions du Maire (Annexes) (Yves MICHEL)

Votes des délibérations examinées du Conseil municipal du 21 mars 2026